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Marques déposées par GROUPE ATM
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PLAN TRAVAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLAN TRAVAUX
GROUPE ATM

Numéro de dépôt :
4447564
Date de dépôt :
19/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2028
PLAN TRAVAUX de GROUPE ATM

Présentation de la marque PLAN TRAVAUX

Déposée par voie électronique le 19 avril 2018 par GROUPE ATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLAN TRAVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est GROUPE ATM domicilié(e) 69 rue Ampère - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ATM, Monsieur Michel GARANCON domicilié(e) 69 rue Ampère - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PLAN TRAVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN TRAVAUX arrivera à expiration en date du 19 avril 2028.

GROUPE ATM a également déposé les autres marques suivantes : PLANDECO , PLAN DECO


GROUPE ATM - 69 rue Ampère - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


GROUPE ATM, Monsieur Michel GARANCON - 69 rue Ampère - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ;

Conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.